Archives Intercommunales 2022

Les archives gérées et abritées par la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie sont intercommunales et sont issues de son activité.

Les services restent propriétaires de leurs archives, mais ils confient au service Archives leur gestion (collecte, classement, conservation, communication).

En 2022, ont été réalisés :

– 1 élimination : 5 directions, 12 ml.

– 8 versements : 4 directions, 28,5 ml (majorité de dossiers d’autorisation du droit des sols).

– Regroupement des archives éliminables dans un même lieu (transfert des certificats d’urbanisme).

Une réflexion est menée concernant l’archivage électronique (notamment concernant les dossiers d’autorisation du droit des sols).